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Terres citoyennes albigeoises
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Souscription de parts sociales

Bulletin de souscription 2025 – Personnes physiquesTélécharger
Bulletin de souscription 2025 – Personnes moralesTélécharger
Statuts de la SCICTélécharger
Notice fiscaleTélécharger
DIS (Document d’Information Synthétique) sans les annexesTélécharger
DIS – Annexe 1 – Comptes existantsTélécharger
DIS – Annexe 2 – Révision coopérativeTélécharger
DIS – Annexe 3 – Echeancier endettementTélécharger
DIS – Annexe 4 – Plan d’entrepriseTélécharger
DIS – Annexe 5 – CV representants legauxTélécharger
DIS – Annexe 6 – Organigramme directionTélécharger
DIS – Annexe 7 – Repartition parts socialesTélécharger
DIS – Annexe 8 – Extraits des statuts de la SCICTélécharger
DIS – Annexe 9 – Bulletins de souscriptionTélécharger
DIS avec les annexesTélécharger