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Terres citoyennes albigeoises
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Souscription de parts sociales

Bulletin de souscription – Personnes physiques – 2022Télécharger
Bulletin de souscription – Personnes morales – 2022Télécharger
Statuts SCIC – novembre 2019Télécharger
Plan d’entreprise – 2019 10 15Télécharger
Notice-fiscale – janvier 2022Télécharger
DIS (Document d’Information Synthétique) – 2022 01 30Télécharger
DIS – Annexe 1 – Comptes existants – 2022 01 30Télécharger
DIS – Annexe 2 – Révision coopérative – 2022 01 30Télécharger
DIS – Annexe 3 – Echéancier endettement – 2022 01 30Télécharger
DIS – Annexe 4 – Plan d’entreprise – 2019 10 15Télécharger
DIS – Annexe 5 – CV représentants légaux – 2022 01 30Télécharger
DIS – Annexe 6 – Organigramme direction – 2022 01 30Télécharger
DIS – Annexe 7 – Répartition parts sociales – 2022 01 30Télécharger
DIS – Annexe 8 – Extraits des statuts – 2022 01 30Télécharger
DIS – Annexe 9 – Bulletin de souscription – 2022 01 30Télécharger
DIS avec annexes – 2022 01 30Télécharger